Contactez la mairie | Plan du site | Mentions légales et Crédits
Bienvenue à CurbansLotissement La FontaineHameau Le PinHameaux Rousset - Le ChâteauOratoire Sainte-AnneQuartier la CurnerieHameau Le PinLotissement Riou des MiouxMini complexe sportif communalHameaux Rousset - Le ChâteauFontaine du villageLac de CurbansLac de CurbansMonument aux mortsLe beffroi au point culminant du villageLotissement La Fontaine
> Accueil > Infos municipales

Arrêté préfectoral - Nuisance sonore
Règlementation - Nuisance sonore

Consultez l'Arrêté préfectoral sur les nuisances sonores -
Cliquez ici 
 



Convocation au Conseil Municipal
MAI 2019

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie

Le lundi 13 mai à 18h00

Accéder à la convocation




Arrêté du Maire 
Stationnement au Mini-stade 

Accédez au présent Arrêté sur la règlementation de stationnement au City
Cliquez-ici
 
180701_125326.pdf



Réglementation du feu
Communiqué de presse et Arrêté Préfectoral

Conditions d'emploi du feu sur l'ensemble des communes du département des Hautes-Alpes et Alpes de Haute Provence. 

Arrêté préfectoral - AVRIL 2019

La commune de Curbans dépend du centre de secours de Gandière.

Z.A. Gandière - 05110 LA SAULCE - Tél. : 04 92 20 20 93 - Fax : 04 92 20 20 94
Date de dernière modification : 11/05/2016
Responsable : Lieutenant FAVIER Grégory (SPV) 
Contacter : Officier ou PATS du service - Chef du CIS par intérim
https://www.pompiercenter.com/annuaire-sdis/sdis-5-groupement-territoriaux.htm
 
Cette obligation s'applique dans les forêts, plantation, reboisements, landes, maquis et garrigues, ainsi que sur tous les terrains qui sont situés à moins de 200 mètres des zones précitées. 
 
Un rappel pour l’emploi du feu qui est interdit, sauf pour les végétaux coupés dans le cadre d’une activité agricole, forestière ou des obligations légales de débroussaillement en mettant en ligne ce communiqué de presse de la Préfecture.
 
Communiqué de presse du 22/02/2019
Pour plus d'information rendez-vous sur le site : 
http://www.hautes-alpes.gouv.fr
 
Avant de faire du feu, voir les règles importantes à respecter 

Téléchargez le formulaire en 3 exemplaires de déclaration du feu.




Règlementation navigation
Arrêté préfectoral

Règlementation de la navigation sur la Durance entre le pont de Tallard et la retenue hydroélectrique de la Saulce. 
 
 
171222_064527.pdf



Compte rendu du Conseil Municipal
CR du Conseil Municipal

Un Compte rendu du Conseil Municipal est accessible dès publication. 
Il sera mentionné dans cet espace. 
 



Arrêté préfectoral pêche
Arrêté préfectoral de pêche

Retrouvez les info par département sur la pêche en eau douce : 
Arrêté préfectoral 04 - alpes-de-haute-provence.gouv.fr Cliquez ici 

- Arrêté préfectoral 05 - hautes-alpes.gouv.fr Cliquez ici 

Consultez la lettre sur l'arrêté réglementaire permanent de la pêche en eau douce : 
Cliquez ici 

Consultez l'arrêté réglementaire permanent sur la pêche en eau douce : 
Cliquez ici 

Veuillez trouver l'arrêté inter-préfectoral de pêche actualisé régulièrement  :
Le Bordereau d'envoi 2019 - Cliquez ici 

 Arrêté préfectoral Novembre 2019 - cliquez ici

Arrêté 2017- 2018- 2019

Bordereau d'envoi 2017 

‚Äč



Tableau du Conseil Municipal



Le Village de Curbans sous vidéo protection
Le système de vidéo protection est actif sur la commune de Curbans depuis le 30 avril 2015. 



Consignes de sécurité
Vous êtes dans une zone soumise au :
  • Risque d’inondation
  • Risque de feu de forêt
  • Risque de mouvement de terrain
  • Risque sismique
  • Risque de rupture de barrage
  • Risque de transport de matières dangereuses
Pour en savoir plus : accdédez au document en ligne

Accès au Plan Communal de Sauvegarde – Commune de Curbans

Extrait du registre des Arrêtés du Maire 

Accès à la Fiche Action – Plan Particulier d’Intervention

Accès au DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs

Accès aux Cartes PCS

Accès aux Cartes RTRB

Ou venez consulter le dossier en Mairie. 

Communauté de Commune de la Motte du Caire-Turriers
Les numéros utiles :
Pompier : 18 ou 112
Police : 17

ILA et PAC ARGILE

Information des acquéreurs et locataires sur les risques recencés : 
ILA : l'Arrêté Préfectoral

PAC ARGILE :
Supplément sur le phénomène retrait-gonflement des argiles

PAC ARGILE PLAN : 
Les zones concernées 



© Mairie de Curbans - Tous droits réservés - Mentions légales et Crédits - Réalisation INFINI-Communication



Haut de page