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Arrêté municipal
Règlementation de la circulation

Arrêté municipal du 13/02/20
Portant sur la circulation de tous les véhicules à moteur interdites sauf aux riverains sur le chemin rural à partir des plaines jusqu'au parc à sangliers. 
Accédez au document en ligne

Arrêté municipal pour l'APBC

Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 07/03/2020 pour l'Association Parentale Bénévole de Curbans. 
Accédez au document en ligne 



Arrêté Préfèctoral SRADDET
Arrêté préfectoral d'approbration du SRADDET région PACA

Portant sur l'approbation du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoire (SRADDET) de la région PACA.
Accèdez au lien de l'article 4 :
https://connaissance-territoire.maregionsud.fr/avenir-de-nos-territoires/le-schema-regional/
 



Arrêté ministériel - Calamité agricole
Pour la période de Mars 2019

La Directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises est chargée de l'exécution du présent arrêté : 
Accédez à l'arrêté ministériel. 



Arrêtés départementaux
Janvier 2020

Arrêté départemental temporaire portant sur la règlementation de la circulation pour travaux d'entretien des arbres. A compter du 06/01/2020 jusqu'au 21/02/2020.
Accédez à l'arrêté. 

Arrêté départemental temporaire portant sur la réglementation de la circulation pour travaux d'enfouissement des câbles sous fossé, sous accotement, sous chaussée et en traversées d'ouvrages. A compter du 06/01/2020 jusqu'au 31/01/2020. 
Accédez à l'arrêté.
 
Arrêté départemental temporaire portant sur la réglementation de la circulation. A compter du 08/01/2020 jusqu'au 31/01/2020, et à compter de la date de mise en place de la signalisation réglementaire, la circulation sera réglementée. 
Accédez à l'arrêté



Survol de Curbans en Hélico à basse altitude
Du 8 au 31 janvier 2020

Diagnostic par hélicoptère des réseaux électriques de votre commune

Afin d’entretenir et de moderniser les réseaux de distribution d’électricité, ENEDIS investit chaque année pour organiser la visite préventive d’un tiers environ du réseau électrique aérien 20000 volts.  Le programme 2020, concerne 1900 kilomètres de lignes, dont certains sont situés sur le territoire de votre commune.
  • Ces survols ont pour objectif de détecter et localiser les équipements présentant des défaillances ou des signes d’usure qui justifient leur remplacement : poteaux endommagés, isolateurs cassés, lignes avec des brins coupés, supports déformés.
  • Analyser la végétation de part et d’autre des supports afin d’établir des plans d’élagage.
Le résultat de l’inspection permet aux équipes ENEDIS d’établir un diagnostic précis et de programmer en conséquence les interventions qui permettront d’anticiper des opérations de maintenance.  Les clients bénéficieront par conséquent d’une meilleure qualité d’acheminement de l’électricité en évitant des pannes latentes. ENEDIS a confié ce diagnostic des lignes à notre société, qui va intervenir entre le 08 et le 31 janvier 2020.

Nous vous remercions d’informer les habitants de votre commune puisque les vols sont réalisés à très basse altitude. Notre société dispose bien entendu de toutes les autorisations nécessaires pour que notre mission se déroule dans les meilleures conditions de sécurité.

Les hélicoptères utilisés sont :
- AS 350 immatriculé F-HGRU de couleur BLANC ET VERT
- AS 350 immatriculé F-HJSH de couleur Noire
 
Jet systems hélicopteres services-Aéroport de Valence-chabeuil



Convocation au Conseil Municipal
JANVIER 2020

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie :

Le lundi 27 janvier 2020 à 18h30.

Accéder à la convocation




Arrêté préfectoral - Nuisance sonore
Règlementation - Nuisance sonore

Consultez l'Arrêté préfectoral sur les nuisances sonores -
Cliquez ici 
 



Tableau du Conseil Municipal



Le Village de Curbans sous vidéo protection
Le système de vidéo protection est actif sur la commune de Curbans depuis le 30 avril 2015. 



Consignes de sécurité
Vous êtes dans une zone soumise au :
  • Risque d’inondation
  • Risque de feu de forêt
  • Risque de mouvement de terrain
  • Risque sismique
  • Risque de rupture de barrage
  • Risque de transport de matières dangereuses
Pour en savoir plus : accdédez au document en ligne

Accès au Plan Communal de Sauvegarde – Commune de Curbans

Extrait du registre des Arrêtés du Maire 

Accès à la Fiche Action – Plan Particulier d’Intervention

Accès au DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs

Accès aux Cartes PCS

Accès aux Cartes RTRB

Ou venez consulter le dossier en Mairie. 

Communauté de Commune de la Motte du Caire-Turriers
Les numéros utiles :
Pompier : 18 ou 112
Police : 17

ILA et PAC ARGILE

Information des acquéreurs et locataires sur les risques recencés : 
ILA : l'Arrêté Préfectoral

PAC ARGILE :
Supplément sur le phénomène retrait-gonflement des argiles

PAC ARGILE PLAN : 
Les zones concernées 



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