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Convocation au Conseil Municipal
DECEMBRE 2019

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie

Le lundi 9 décembre 2019 à 17h30.

Accéder à la convocation




Arrêté préfectoral - Plan d'action sécheresse
Août 2019

La situation hydrologique et hydrogéologique observée au 25 juillet 2019 sur le département des Alpes-de-Haute-Provence, nécesside d'anticiper les risques de pénurie par l'information de l'ensemble du public et des usagers, en vue d'adopter des comportements économes à l'usage de l'eau. 
Consulter l'Arrêté Préfectoral seuil VIGILANCE - Plan d'action sécheresse
 
Une affiche de la mise en application par arrêté du 31 juillet 2019, des limitations des usages et prélèvements d'eau est réalisée. 
Accédez à l'Affiche ici 
 
Un communiqué de presse du Plan d'Action Sécheresse est accessible via ce lien. 
Lire le Communiqué de presse

Quelques liens utiles : 

Le site ecologie-eolidaire.gouv.fr : https://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/

Le site sur les arrêtés de restrictions d'eau en France : http://propluvia.developpement-durable.gouv.fr/propluvia/faces/index.jsp

Le service d'information sur l'eau : https://www.eaufrance.fr/

La situation dans le département des Alpes-de-Haute-Provence : Cliquez ici 



Arrêté Interpréfectoral 2019
Restriction générale de la navigation et interdiction de la baignade. 


Sur tout le linéaire de la Durence concerné par les lâchcers, à savoir du barrage de la Saulce (05) jusqu'à la confluence Vançon/Durance à l'aval de l'usine de Salignac (04), l'exercice de la navigation ainsi que la pratique des sports nautiques sont réglementés du : 
7 juin 2019 au 6 décembre 2019 inclus,
dans les conditions décrites aux articles suivants : 
Lire le présent Arrêté en ligne. 



Arrêté préfectoral - Autorisation du tir d'été du chevreuil
A compter du 1er juillet 2019

Accédez à l'arrêté préfectoral du 5 juin, autorisant le tir d'été du chevreuil.
Cliquez-ici



Arrêté préfectoral - Nuisance sonore
Règlementation - Nuisance sonore

Consultez l'Arrêté préfectoral sur les nuisances sonores -
Cliquez ici 
 



Arrêté du Maire 
Stationnement au Mini-stade 

Accédez au présent Arrêté sur la règlementation de stationnement au City
Cliquez-ici
 
180701_125326.pdf



Réglementation du feu
Communiqué de presse et Arrêté Préfectoral

Conditions d'emploi du feu sur l'ensemble des communes du département des Hautes-Alpes et Alpes de Haute Provence. 

Arrêté préfectoral - AVRIL 2019

La commune de Curbans dépend du centre de secours de Gandière.

Z.A. Gandière - 05110 LA SAULCE - Tél. : 04 92 20 20 93 - Fax : 04 92 20 20 94
Date de dernière modification : 11/05/2016
Responsable : Lieutenant FAVIER Grégory (SPV) 
Contacter : Officier ou PATS du service - Chef du CIS par intérim
https://www.pompiercenter.com/annuaire-sdis/sdis-5-groupement-territoriaux.htm
 
Cette obligation s'applique dans les forêts, plantation, reboisements, landes, maquis et garrigues, ainsi que sur tous les terrains qui sont situés à moins de 200 mètres des zones précitées. 
 
Un rappel pour l’emploi du feu qui est interdit, sauf pour les végétaux coupés dans le cadre d’une activité agricole, forestière ou des obligations légales de débroussaillement en mettant en ligne ce communiqué de presse de la Préfecture.
 
Communiqué de presse du 22/02/2019
Pour plus d'information rendez-vous sur le site : 
http://www.hautes-alpes.gouv.fr
 
Avant de faire du feu, voir les règles importantes à respecter 

Téléchargez le formulaire en 3 exemplaires de déclaration du feu.




Règlementation navigation
Arrêté préfectoral

Règlementation de la navigation sur la Durance entre le pont de Tallard et la retenue hydroélectrique de la Saulce. 
 
 
171222_064527.pdf



Compte rendu du Conseil Municipal
CR du Conseil Municipal

Un Compte rendu du Conseil Municipal est accessible dès publication. 
Il sera mentionné dans cet espace. 
 



Arrêté préfectoral pêche
Arrêté préfectoral de pêche

Retrouvez les info par département sur la pêche en eau douce : 
Arrêté préfectoral 04 - alpes-de-haute-provence.gouv.fr Cliquez ici 

- Arrêté préfectoral 05 - hautes-alpes.gouv.fr Cliquez ici 

Consultez la lettre sur l'arrêté réglementaire permanent de la pêche en eau douce : 
Cliquez ici 

Consultez l'arrêté réglementaire permanent sur la pêche en eau douce : 
Cliquez ici 

Veuillez trouver l'arrêté inter-préfectoral de pêche actualisé régulièrement  :
Le Bordereau d'envoi 2019 - Cliquez ici 

 Arrêté préfectoral Novembre 2019 - cliquez ici

Arrêté 2017- 2018- 2019

Bordereau d'envoi 2017 

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Tableau du Conseil Municipal



Le Village de Curbans sous vidéo protection
Le système de vidéo protection est actif sur la commune de Curbans depuis le 30 avril 2015. 



Consignes de sécurité
Vous êtes dans une zone soumise au :
  • Risque d’inondation
  • Risque de feu de forêt
  • Risque de mouvement de terrain
  • Risque sismique
  • Risque de rupture de barrage
  • Risque de transport de matières dangereuses
Pour en savoir plus : accdédez au document en ligne

Accès au Plan Communal de Sauvegarde – Commune de Curbans

Extrait du registre des Arrêtés du Maire 

Accès à la Fiche Action – Plan Particulier d’Intervention

Accès au DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs

Accès aux Cartes PCS

Accès aux Cartes RTRB

Ou venez consulter le dossier en Mairie. 

Communauté de Commune de la Motte du Caire-Turriers
Les numéros utiles :
Pompier : 18 ou 112
Police : 17

ILA et PAC ARGILE

Information des acquéreurs et locataires sur les risques recencés : 
ILA : l'Arrêté Préfectoral

PAC ARGILE :
Supplément sur le phénomène retrait-gonflement des argiles

PAC ARGILE PLAN : 
Les zones concernées 



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