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Convocation au Conseil Municipal
Juillet 2017

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie
le Lundi 24 juillet 2017 à 17h. 

Accéder à la convocation, cliquer sur l'icône de droite.
 
170718_135125.pdf



Entretien de la végétation
Entretien de la végétation 

A dater du 1er mai, des travaux d'entretien de la végétation seront effectué à Curbans, sous les lignes à haute tension.
Accéder au document en ligne en cliquant sur l'icône de droite. 
 
170506_102821.pdf



Conclusion enquête publique PEB - Aérodrome de Gap-Tallard
Enquête publique 

Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur à la suite de l’enquête publique relative au PEB de l’aérodorme de Gap-Tallard.
Cliquez sur l'icône pour accéder au document en ligne. 
 
170419_095106.pdf



Arrêté préfectoral pêche 2017
Arrêté préfectoral de pêche 2017

Veuillez trouver l'arrêté inter-préfectoral de pêche pour l'année 2017 

- Arrêté préfectoral - cliquez ici 

- Le Bordereau d'envoi - Cliquez ici 
 



REGLEMENTATION SPECTACLE PYROTECHNIQUE
Règlementation pour les spectacles pyrotechniques

Règlementation et imprimés relatifs aux tirs de feux d'artifice dits spectacles pyrotechniques :
Pour accéder aux documents, cliquez sur les liens ci-dessous.
 
- Circulaire du 15/04/2011 en matière de sécurité des monuments historiques

- Arrêté du 31/05/2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques

Documents à remplir pour la préfecture et la mairie :

- Imprimé de déclaration de spectacle pyrotechnique

- Formulaire d'agrément préfectoral relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation de certains artifices de divertissement destinés à être lancés par un mortier. 



Compte rendu du Conseil Municipal
CR du Conseil Municipal

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 août 2016. 
Cliquez sur l'icône de droite pour accéder au document. 
 
160831_093921.pdf



Tableau du Conseil Municipal



Arrêté Préfectoral sur la pêche en eau douce
Arrêté Préfectoral sur la pêche en eau douce

L'arrêté préfectoral suivant fixe l'Arrêté Règlementaire Permanent relatif à l'exercice de la pêche en eau douce dans le département des Alpes de Haute-Provence. 

Accéder au document en ligne




Le Village de Curbans sous vidéo protection
Le système de vidéo protection est actif sur la commune de Curbans depuis le 30 avril 2015. 



Consignes de sécurité
Vous êtes dans une zone soumise au :
  • Risque d’inondation
  • Risque de feu de forêt
  • Risque de mouvement de terrain
  • Risque sismique
  • Risque de rupture de barrage
  • Risque de transport de matières dangereuses
Pour en savoir plus : accdédez au document en ligne

Accès au Plan Communal de Sauvegarde – Commune de Curbans

Extrait du registre des Arrêtés du Maire 

Accès à la Fiche Action – Plan Particulier d’Intervention

Accès au DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs

Accès aux Cartes PCS

Accès aux Cartes RTRB

Ou venez consulter le dossier en Mairie. 

Communauté de Commune de la Motte du Caire-Turriers
Les numéros utiles :
Pompier : 18 ou 112
Police : 17



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