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Convocation au Conseil Municipal
MAI 2020

Le Conseil municipal se réunira à la Mairie :

Le mardi 26 mai à 19h00

Accéder à la convocation




Résultats des élections municipales, dépouillage à huis clos 
Nombre de suffrages obtenus par chaque candidat

M. AILHAUD Claude : 159
Mme ALLAMANNO Blandine : 231
M. ALLEGRA Francesco : 164
Mme ALLIX Laurence : 225
M. AUFFRET Yannick : 210
M. BERNARD Patrick : 198
M. BRIZARD Guyhem : 215
Mme CARABOEUF Catherine : 216
M. CLAVEL Nicolas : 127
M. FUGIER Jérôme : 217
Mme FURLAN Myriam : 230
M. GABRIELLI Matthieu : 208
M. GARCIN Roland : 220
Mme GAUDIN Josiane : 219
M. GIGNOUX Patrick : 231
M. JEANSELME Gautier : 208
M. MARTINET Jean-Christophe : 216



Arrêté municipal du mois de mars
Du 10 mars au 29 mai 2020

Arrêté municipal du 05/03/2020 portant sur la circulation sur une portion de voie communale (Le Charnier- La Fontaine).
Travaux d'aménagements à compté du 10/03/2020 au 29/05/2020. 
Cliquez ici pour accèder à l'arrêté



Arrêté municipal
Arrêté municipal pour l'APBC

Autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire pour le 07/03/2020 pour l'Association Parentale Bénévole de Curbans. 
Accédez au document en ligne 



Arrêté Préfèctoral SRADDET
Arrêté préfectoral d'approbration du SRADDET région PACA

Portant sur l'approbation du schéma régional d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoire (SRADDET) de la région PACA.
Accèdez au lien de l'article 4 :
https://connaissance-territoire.maregionsud.fr/avenir-de-nos-territoires/le-schema-regional/
 



Arrêté préfectoral - Nuisance sonore
Règlementation - Nuisance sonore

Consultez l'Arrêté préfectoral sur les nuisances sonores -
Cliquez ici 
 



Tableau du Conseil Municipal



Le Village de Curbans sous vidéo protection
Le système de vidéo protection est actif sur la commune de Curbans depuis le 30 avril 2015. 



Consignes de sécurité
Vous êtes dans une zone soumise au :
  • Risque d’inondation
  • Risque de feu de forêt
  • Risque de mouvement de terrain
  • Risque sismique
  • Risque de rupture de barrage
  • Risque de transport de matières dangereuses
Pour en savoir plus : accdédez au document en ligne

Accès au Plan Communal de Sauvegarde – Commune de Curbans

Extrait du registre des Arrêtés du Maire 

Accès à la Fiche Action – Plan Particulier d’Intervention

Accès au DICRIM – Document d’information communal sur les risques majeurs

Accès aux Cartes PCS

Accès aux Cartes RTRB

Ou venez consulter le dossier en Mairie. 

Communauté de Commune de la Motte du Caire-Turriers
Les numéros utiles :
Pompier : 18 ou 112
Police : 17

ILA et PAC ARGILE

Information des acquéreurs et locataires sur les risques recencés : 
ILA : l'Arrêté Préfectoral

PAC ARGILE :
Supplément sur le phénomène retrait-gonflement des argiles

PAC ARGILE PLAN : 
Les zones concernées 



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